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GPL 

Introduction 
This is an unofficial translation of the GNU General Public License into French. 
It was not published by the Free Software Foundation, and does not legally state 
the distribution terms for software that uses the GNU GPL--only the original 
English text of the GNU GPL does that. However, we hope that this translation 
will help French speakers understand the GNU GPL better. 

Voici (http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html) une adaptation non 
officielle de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale du projet GNU. Elle n'a pas <20>t<EFBFBD> 
publi<EFBFBD>e par la Free Software Foundation et son contenu n'a aucune port<72>e l<>gale 
car seule la version anglaise de ce document d<>taille le mode de distribution 
des logiciels sous GNU GPL. Nous esp<73>rons cependant qu'elle permettra aux 
francophones de mieux comprendre la GPL. 

Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU Version 2, Juin 1991 
Copyright <20> Free Software Foundation, Inc.
59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307
<EFBFBD>tats-Unis, 1989, 1991.
La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont autoris<69>es, 
mais aucune modification n'est permise. 

Pr<EFBFBD>ambule 
Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont d<>finies pour 
limiter ou supprimer toute libert<72> <20> l'utilisateur. <20> l'inverse, la Licence 
Publique G<>n<EFBFBD>rale (General Public License) est destin<69>e <20> vous garantir la 
libert<EFBFBD> de partager et de modifier les logiciels libres, et de s'assurer que ces 
logiciels sont effectivement accessibles <20> tout utilisateur.

Cette Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale s'applique <20> la plupart des programmes de la 
Free Software Foundation, comme <20> tout autre programme dont l'auteur l'aura 
d<EFBFBD>cid<EFBFBD> (d'autres logiciels de la FSF sont couverts pour leur part par la Licence 
Publique G<>n<EFBFBD>rale pour Biblioth<74>ques GNU (LGPL)). Vous pouvez aussi appliquer 
les termes de cette Licence <20> vos propres programmes, si vous le d<>sirez.

Libert<EFBFBD> des logiciels ne signifie pas n<>cessairement gratuit<69>. Notre Licence est 
con<EFBFBD>ue pour vous assurer la libert<72> de distribuer des copies des programmes, 
gratuitement ou non, de recevoir le code source ou de pouvoir l'obtenir, de 
modifier les programmes ou d'en utiliser des <20>l<EFBFBD>ments dans de nouveaux 
programmes libres, en sachant que vous y <20>tes autoris<69>.

Afin de garantir ces droits, nous avons d<> introduire des restrictions 
interdisant <20> quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y renoncer. 
Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si vous 
distribuez ou modifiez des copies de programmes prot<6F>g<EFBFBD>s par la Licence. En d'autre 
termes, il vous incombera en ce cas de : 

transmettre aux destinataires tous les droits que vous poss<73>dez, 

exp<EFBFBD>dier aux destinataires le code source ou bien tenir celui-ci <20> leur 
disposition, 

leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent connaissance de leurs droits. 

Nous prot<6F>geons vos droits de deux fa<66>ons : d'abord par le copyright du logiciel, 
ensuite par la remise de cette Licence qui vous autorise l<>galement <20> copier, 
distribuer et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour prot<6F>ger chaque auteur ainsi que la FSF, nous affirmons 
solennellement que le programme concern<72> ne fait l'objet d'aucune garantie. Si 
un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une copie 
doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie d<>fectueuse n'entache 
pas la r<>putation de l'auteur du logiciel.

Enfin, tout programme libre est sans cesse menac<61> par des d<>p<EFBFBD>ts de brevets. 
Nous souhaitons <20> tout prix <20>viter que des distributeurs puissent d<>poser des 
brevets sur les Logiciels Libres pour leur propre compte. Pour <20>viter cela, nous 
stipulons bien que tout d<>p<EFBFBD>t <20>ventuel de brevet doit accorder express<73>ment <20> 
tout un chacun le libre usage du produit.

Les dispositions pr<70>cises et les conditions de copie, de distribution et de 
modification de nos logiciels sont les suivantes : 

Stipulations et conditions relatives <20> la copie, la distribution et la 
modification 

Article 0
La pr<70>sente Licence s'applique <20> tout Programme (ou autre travail) o<> figure une 
note, plac<61>e par le d<>tenteur des droits, stipulant que ledit Programme ou 
travail peut <20>tre distribu<62> selon les termes de la pr<70>sente Licence. Le terme 
Programme d<>signe aussi bien le Programme lui-m<>me que tout travail qui en est 
d<EFBFBD>riv<EFBFBD> selon la loi, c'est-<2D>-dire tout ouvrage reproduisant le Programme ou une 
partie de celui-ci, <20> l'identique ou bien modifi<66>, et/ou traduit dans une autre 
langue (la traduction est consid<69>r<EFBFBD>e comme une modification). Chaque personne 
concern<EFBFBD>e par la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale sera d<>sign<67>e par le terme Vous.

Les activit<69>s autres que copie, distribution et modification ne sont pas 
couvertes par la pr<70>sente Licence et sortent de son cadre. Rien ne restreint l'utilisation 
du Programme et les donn<6E>es issues de celui-ci ne sont couvertes que si leur 
contenu constitue un travail bas<61> sur le logiciel (ind<6E>pendemment du fait d'avoir 
<EFBFBD>t<EFBFBD> r<>alis<69> en lan<61>ant le Programme). Tout d<>pend de ce que le Programme est 
cens<EFBFBD> produire.

Article 1.
Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du 
Programme, tel que Vous l'avez re<72>u, sur n'importe quel support, <20> condition de 
placer sur chaque copie un copyright appropri<72> et une restriction de garantie, 
de ne pas modifier ou omettre toutes les stipulations se r<>f<EFBFBD>rant <20> la pr<70>sente 
Licence et <20> la limitation de garantie, et de fournir avec toute copie du 
Programme un exemplaire de la Licence.

Vous pouvez demander une r<>tribution financi<63>re pour la r<>alisation de la copie 
et demeurez libre de proposer une garantie assur<75>e par vos soins, moyennant 
finances.

Article 2.
Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou partie de celui-ci, 
ou d'un travail bas<61> sur ce Programme, et copier et distribuer ces modifications 
selon les termes de l'article 1, <20> condition de Vous conformer <20>galement aux 
conditions suivantes : 

a) Ajouter aux fichiers modifi<66>s l'indication tr<74>s claire des modifications 
effectu<EFBFBD>es, ainsi que la date de chaque changement. 

b) Distribuer sous les termes de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale l'ensemble de 
toute r<>alisation contenant tout ou partie du Programme, avec ou sans 
modifications. 

c) Si le Programme modifi<66> lit des commandes de mani<6E>re interactive lors de son 
ex<EFBFBD>cution, faire en sorte qu'il affiche, lors d'une invocation ordinaire, le 
copyright appropri<72> en indiquant clairement la limitation de garantie (ou la 
garantie que Vous Vous engagez <20> fournir Vous-m<>me), qu'il stipule que tout 
utilisateur peut librement redistribuer le Programme selon les conditions de la 
Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU, et qu'il montre <20> tout utilisateur comment lire 
une copie de celle-ci (exception : si le Programme original est interactif mais 
n'affiche pas un tel message en temps normal, tout travail d<>riv<69> de ce 
Programme ne sera pas non plus contraint de l'afficher). 

Toutes ces conditions s'appliquent <20> l'ensemble des modifications. Si des 
<EFBFBD>l<EFBFBD>ments identifiables de ce travail ne sont pas d<>riv<69>s du Programme et peuvent 
<EFBFBD>tre raisonnablement consid<69>r<EFBFBD>s comme ind<6E>pendants, la pr<70>sente Licence ne s'applique 
pas <20> ces <20>l<EFBFBD>ments lorsque Vous les distribuez seuls. Mais, si Vous distribuez 
ces m<>mes <20>l<EFBFBD>ments comme partie d'un ensemble coh<6F>rent dont le reste est bas<61> 
sur un Programme soumis <20> la Licence, ils lui sont <20>galement soumis, et la 
Licence s'<27>tend ainsi <20> l'ensemble du produit, quel qu'en soit l'auteur.

Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de contester vos droits sur un 
travail enti<74>rement r<>alis<69> par Vous, mais plut<75>t d'ouvrir droit <20> un contr<74>le 
de la libre distribution de tout travail d<>riv<69> ou collectif bas<61> sur le 
Programme.

En outre, toute fusion d'un autre travail, non bas<61> sur le Programme, avec le 
Programme (ou avec un travail d<>riv<69> de ce dernier), effectu<74>e sur un support de 
stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le 
contr<EFBFBD>le de la Licence.

Article 3.
Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou tout travail d<>riv<69> selon les 
conditions <20>nonc<6E>es dans l'article 1) sous forme de code objet ou ex<65>cutable, 
selon les termes des articles 0 et 1, <20> condition de respecter les clauses 
suivantes : 

a) Fournir le code source complet du Programme, sous une forme lisible par un 
ordinateur et selon les termes des articles 0 et 1, sur un support 
habituellement utilis<69> pour l'<27>change de donn<6E>es ; ou, 

b) Faire une offre <20>crite, valable pendant au moins trois ans, pr<70>voyant de 
donner <20> tout tiers qui en fera la demande une copie, sous forme lisible par un 
ordinateur, du code source correspondant, pour un tarif n'exc<78>dant pas le co<63>t 
de la copie, selon les termes des articles 0 et 1, sur un support couramment 
utilis<EFBFBD> pour l'<27>change de donn<6E>es informatiques ; ou, 

c) Informer le destinataire de l'endroit o<> le code source peut <20>tre obtenu (cette 
solution n'est recevable que dans le cas d'une distribution non commerciale, et 
uniquement si Vous avez re<72>u le Programme sous forme de code objet ou ex<65>cutable 
avec l'offre pr<70>vue <20> l'alin<69>a b ci-dessus). 

Le code source d'un travail d<>signe la forme de cet ouvrage sous laquelle les 
modifications sont les plus ais<69>es. Sont ainsi d<>sign<67>s la totalit<69> du code 
source de tous les modules composant un Programme ex<65>cutable, de m<>me que tout 
fichier de d<>finition associ<63>, ainsi que les scripts utilis<69>s pour effectuer la 
compilation et l'installation du Programme ex<65>cutable. Toutefois, l'environnement 
standard de d<>veloppement du syst<73>me d'exploitation mis en oeuvre (source ou 
binaire) -- compilateurs, biblioth<74>ques, noyau, etc. -- constitue une exception, 
sauf si ces <20>l<EFBFBD>ments sont diffus<75>s en m<>me temps que le Programme ex<65>cutable.

Si la distribution de l'ex<65>cutable ou du code objet consiste <20> offrir un acc<63>s 
permettant de copier le Programme depuis un endroit particulier, l'offre d'un 
acc<EFBFBD>s <20>quivalent pour se procurer le code source au m<>me endroit est consid<69>r<EFBFBD> 
comme une distribution de ce code source, m<>me si l'utilisateur choisit de ne 
pas profiter de cette offre.

Article 4.
Vous ne pouvez pas copier, modifier, c<>der, d<>poser ou distribuer le Programme d'une 
autre mani<6E>re que l'autorise la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale. Toute tentative de ce 
type annule imm<6D>diatement vos droits d'utilisation du Programme sous cette 
Licence. Toutefois, les tiers ayant re<72>u de Vous des copies du Programme ou le 
droit d'utiliser ces copies continueront <20> b<>n<EFBFBD>ficier de leur droit d'utilisation 
tant qu'ils respecteront pleinement les conditions de la Licence.

Article 5.
Ne l'ayant pas sign<67>e, Vous n'<27>tes pas oblig<69> d'accepter cette Licence. 
Cependant, rien d'autre ne Vous autorise <20> modifier ou distribuer le Programme 
ou quelque travaux d<>riv<69>s : la loi l'interdit tant que Vous n'acceptez pas les 
termes de cette Licence. En cons<6E>quence, en modifiant ou en distribuant le 
Programme (ou tout travail bas<61> sur lui), Vous acceptez implicitement tous les 
termes et conditions de cette Licence.

Article 6.
La diffusion d'un Programme (ou de tout travail d<>riv<69>) suppose l'envoi 
simultan<EFBFBD> d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la modification 
du Programme, aux termes et conditions de la Licence. Vous n'avez pas le droit d'imposer 
de restrictions suppl<70>mentaires aux droits transmis au destinataire. Vous n'<27>tes 
pas responsable du respect de la Licence par un tiers.

Article 7.
Si, <20> la suite d'une d<>cision de Justice, d'une plainte en contrefa<66>on ou pour 
toute autre raison (li<6C>e ou non <20> la contrefa<66>on), des conditions Vous sont 
impos<EFBFBD>es (que ce soit par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se r<>v<EFBFBD>lent 
incompatibles avec les termes de la pr<70>sente Licence, Vous n'<27>tes pas pour 
autant d<>gag<61> des obligations li<6C>es <20> celle-ci : si Vous ne pouvez concilier vos 
obligations l<>gales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous ne 
devez pas distribuer le Programme.

Si une partie quelconque de cet article est invalid<69>e ou inapplicable pour 
quelque raison que ce soit, le reste de l'article continue de s'appliquer et l'int<6E>gralit<69> 
de l'article s'appliquera en toute autre circonstance.

Le pr<70>sent article n'a pas pour but de Vous pousser <20> enfreindre des droits ou 
des dispositions l<>gales ni en contester la validit<69> ; son seul objectif est de 
prot<EFBFBD>ger l'int<6E>grit<69> du syst<73>me de distribution du Logiciel Libre. De nombreuses 
personnes ont g<>n<EFBFBD>reusement contribu<62> <20> la large gamme de Programmes distribu<62>e 
de cette fa<66>on en toute confiance ; il appartient <20> chaque auteur/donateur de 
d<EFBFBD>cider de diffuser ses Programmes selon les crit<69>res de son choix.

Article 8.
Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limit<69>e dans certains 
pays par des brevets ou des droits sur des interfaces, le d<>tenteur original des 
droits qui place le Programme sous la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale peut ajouter 
explicitement une clause de limitation g<>ographique excluant ces pays. Dans ce 
cas, cette clause devient une partie int<6E>grante de la Licence.

Article 9.
La Free Software Foundation se r<>serve le droit de publier p<>riodiquement des 
mises <20> jour ou de nouvelles versions de la Licence. R<>dig<69>es dans le m<>me 
esprit que la pr<70>sente version, elles seront cependant susceptibles d'en 
modifier certains d<>tails <20> mesure que de nouveaux probl<62>mes se font jour.

Chaque version poss<73>de un num<75>ro distinct. Si le Programme pr<70>cise un num<75>ro de 
version de cette Licence et <20> toute version ult<6C>rieure <20>, Vous avez le choix de 
suivre les termes et conditions de cette version ou de toute autre version plus 
r<EFBFBD>cente publi<6C>e par la Free Software Foundation. Si le Programme ne sp<73>cifie 
aucun num<75>ro de version, Vous pouvez alors choisir l'une quelconque des versions 
publi<EFBFBD>es par la Free Software Foundation.

Article 10.
Si Vous d<>sirez incorporer des <20>l<EFBFBD>ments du Programme dans d'autres Programmes 
libres dont les conditions de distribution diff<66>rent, Vous devez <20>crire <20> l'auteur 
pour lui en demander la permission. Pour ce qui est des Programmes directement 
d<EFBFBD>pos<EFBFBD>s par la Free Software Foundation, <20>crivez-nous : une exception est 
toujours envisageable. Notre d<>cision sera bas<61>e sur notre volont<6E> de pr<70>server 
la libert<72> de notre Programme ou de ses d<>riv<69>s et celle de promouvoir le 
partage et la r<>utilisation du logiciel en g<>n<EFBFBD>ral.

LIMITATION DE GARANTIE 

Article 11.
Parce que l'utilisation de ce Programme est libre et gratuite, aucune garantie n'est 
fournie, comme le permet la loi. Sauf mention <20>crite, les d<>tenteurs du 
copyright et/ou les tiers fournissent le Programme en l'<27>tat, sans aucune sorte 
de garantie explicite ou implicite, y compris les garanties de commercialisation 
ou d'adaptation dans un but particulier. Vous assumez tous les risques quant <20> 
la qualit<69> et aux effets du Programme. Si le Programme est d<>fectueux, Vous 
assumez le co<63>t de tous les services, corrections ou r<>parations n<>cessaires.

Article 12.
Sauf lorsqu'explicitement pr<70>vu par la Loi ou accept<70> par <20>crit, ni le d<>tenteur 
des droits, ni quiconque autoris<69> <20> modifier et/ou redistribuer le Programme 
comme il est permis ci-dessus ne pourra <20>tre tenu pour responsable de tout 
dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire (pertes financi<63>res dues au 
manque <20> gagner, <20> l'interruption d'activit<69>s ou <20> la perte de donn<6E>es, etc., 
d<EFBFBD>coulant de l'utilisation du Programme ou de l'impossibilit<69> d'utiliser celui-ci). 

FIN DES TERMES ET CONDITIONS 

Comment appliquer ces directives <20> vos nouveaux programmes 
Si vous d<>veloppez un nouveau programme et d<>sirez en faire b<>n<EFBFBD>ficier tout un 
chacun, la meilleure m<>thode est d'en faire un Logiciel Libre que tout le monde 
pourra redistribuer et modifier selon les termes de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale.

Pour cela, ins<6E>rez les indications suivantes dans votre programme (il est 
pr<EFBFBD>f<EFBFBD>rable et plus s<>r de les faire figurer au d<>but de chaque fichier source ; 
dans tous les cas, chaque module source devra comporter au minimum la ligne de <20> 
copyright <20> et indiquer o<> r<>sident toutes les autres indications) : 

((une ligne pour donner le nom du programme et donner une id<69>e de sa finalit<69>))
Copyright (C) 19xx ((nom de l'auteur))

Ce programme est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les 
termes de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU publi<6C>e par la Free Software 
Foundation (version 2 ou bien toute autre version ult<6C>rieure choisie par vous).

Ce programme est distribu<62> car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, 
ni explicite ni implicite, y compris les garanties de commercialisation ou d'adaptation 
dans un but sp<73>cifique. Reportez-vous <20> la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU pour 
plus de d<>tails.

Vous devez avoir re<72>u une copie de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU en m<>me 
temps que ce programme ; si ce n'est pas le cas, <20>crivez <20> la Free Software 
Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, <20>tats-Unis. 

Ajoutez <20>galement votre adresse <20>lectronique, le cas <20>ch<63>ant, ainsi que votre 
adresse postale.

Si le programme est interactif, faites-lui afficher un court avertissement du 
type de celui-ci <20> chaque invocation : 

...(nom du programme) version 69, Copyright (C) 19aa nom de l'auteur

...(nom du programme) est fourni sans AUCUNE GARANTIE.
Pour plus de d<>tails, tapez `g'.

Ce programme est libre et vous <20>tes encourag<61> <20> le redistribuer sous certaines 
conditions ; tapez `c' pour plus de d<>tails. 

Les commandes hypoth<74>tiques `g' et `c' doivent afficher les sections appropri<72>es 
de la Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale GNU. Bien entendu, vous pouvez implanter ces 
commandes comme bon vous semble : options dans un menu, ou bien accessibles d'un 
clic de souris, etc., tout d<>pend de votre programme.

Si vous officiez en tant que programmeur, n'omettez pas de demander <20> votre 
employeur, votre <20>tablissement scolaire ou autres de signer une d<>charge 
stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur le programme : 

...((employeur, <20>cole...)) d<>clare par la pr<70>sente ne pas revendiquer de droits 
sur le programme <20> (nom du programme) <20> r<>alis<69> par ...((nom de l'auteur)).
((signature du responsable)), ...((date)), ...((nom et qualit<69> du responsable)). 

La Licence Publique G<>n<EFBFBD>rale ne permet pas d'inclure votre programme dans des 
logiciels sous licence commerciale sp<73>cifique. Si votre programme est une 
fonction de biblioth<74>que, vous jugerez probablement plus judicieux de le faire 
relever de la Licence G<>n<EFBFBD>rale de Biblioth<74>que GNU (LGPL) plut<75>t que de la 
pr<EFBFBD>sente. 

Last modified: Tue Sep 29 22:41:45 MET DST 1998